Marque expirée - Marque en non vigueur

CYCLES OCEANE
GATEAU INTERNATIONAL société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1350683
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016

Présentation de la marque CYCLES OCEANE

Déposée le 14 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATEAU INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLES OCEANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATEAU INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Marcel Brunelière,44270 MACHECOUL (dossier no 2312793) - 44270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 499 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2312793) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CYCLES OCEANE est expirée depuis le 14 avril 2016.

GATEAU INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : POKETBY , EGZO-7 , PAKETBY , G GATEAU


GATEAU INTERNATIONAL société à responsabilité limitée - Rue Marcel Brunelière,44270 MACHECOUL (dossier no 2312793) - 44270 - France - SIREN 313499378


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2312793) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312793 - Publication au BOPI 2006-04-14

Renouvellement sans limitation n°2066005 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 19 août 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55537 - Publication au BOPI 1991-08-19

Bicyclettes et cyles d'une manière générale.